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Études des pratiques numériques, des services illicites et des offres culturelles

Dans le cadre de sa mission légale d’observation définie à l’article L331-23 du code de la propriété intellectuelle, l’Hadopi réalise des travaux d’étude et de recherche sur les usages culturels sur Internet. Par "usage", on peut entendre les pratiques culturelles des internautes, mais aussi les utilisations des œuvres faites par les divers services en ligne, licites ou non. Ainsi les études peuvent concerner les pratiques numériques des usagers, les services illicites et les offres culturelles.

 

Ces travaux lui permettent notamment de répondre chaque année aux indicateurs prévus par le décret n° 2011-386 du 11 avril 2011.

 

Étude conjointe menée par l’Hadopi et le CSA avec la participation de l’ARCEP, l’Autorité de la concurrence et la CNIL en Mai 2019.

Étude réalisée avec l’institut Ifop comprenant une phase qualitative conduite de juillet à septembre 2018 (10 entretiens à domicile et 2 mini-groupes de 6 participants de 2h30) et une phase quantitative réalisée en ligne du 27 novembre 2018 au 3 janvier 2019.

Étude réalisée en ligne par Médiamétrie de mars à mai 2018 auprès de 1 506 enfants âgés de 8 à 14 ans, avec double interrogationenfants et parents.

Analyse des différents modèles étrangers de lutte contre la contrefaçon en matière de droit d’auteur et de droits voisins sur Internet.

L’Hadopi a souhaité mettre à jour la cartographie de l’écosystème illicite, identifiée dans de précédents travaux réalisés en 2012.

L’Hadopi publie ses deux baromètres annuels : le baromètre des usages et le baromètre de l’offre légale.

Retrouvez ici l'étude sur la consommation des digitals natives. Cette étude a été réalisée par l’Institut CSA Reseach.

Retrouvez ici l'étude sur les stratégies d'accès aux oeuvres dématérialisées . Cette étude a été réalisée par l’institut Opinion Way en deux phases :

Sur Internet, l'accès aux contenus est un sujet d'échange majeur : plus d'un demi-million de posts et de publications y ont été consacrés en douze mois, dont plus de la moitié aux usages.

Retrouvez ici le rapport de la mission d'étude sur les outils de reconnaissance des contenus protégés par le droit d'auteur sur les plateformes numériques "La protection du droit d'auteur sur les plateformes numériques : les outils existants, les bonnes pratiques et leurs limites" (rapport réalisé par le Conseil Supérieur de la Propriété littéraire et artistique).

A la suite de l'étude sur "les perceptions et les usages du livre numérique", réalisée en 2014, l'Hadopi a souhaité approfondir sa compréhension de l'impact de la numérisation du livre en étudiant plus spécifiquement le cas de la bande dessinée dite "franco-belge" et du manga dématérialisés.

Retrouvez ici la version en anglais de l'analyse des différents modèles étrangers de lutte contre la contrefaçon en matière de droit d’auteur et de droits voisins sur Internet.

Dans son rôle légal d’observation des utilisations illicites des œuvres protégées, l’Hadopi a souhaité étudier le processus de réapparition d’un site pirate fermé.

L’Hadopi publie deux baromètres annuels : le baromètre des usages et le baromètre de l’offre légale.

Analyse des différents modèles étrangers de lutte contre la contrefaçon en matière de droit d’auteur et de droits voisins sur Internet.