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Cet outil a vocation à recenser les offres culturelles en ligne labellisées par l'Hadopi ou apparaissant respectueuses des droits de propriété intellectuelle, disponibles en France dans les domaines suivants : musique, vidéo à la demande, télévision de rattrapage, livre numérique, photo et jeu vidéo sur Internet. Il a été conçu pour mettre en valeur la diversité des offres culturelles disponibles sur Internet et en faciliter l'accès. Vous pouvez découvrir plus de 400 plateformes de diffusion de contenus selon leurs caractéristiques : en streaming, en téléchargement, gratuites, en paiement à l’acte, avec abonnement, proposant un catalogue grand public ou spécialisé, etc.

 

La Haute Autorité est chargée de délivrer un label aux offres légales et de les référencer sur un portail public. 
 

Compte tenu de la complexité de la procédure de labellisation, qui prévoit que la plateforme fasse la démarche de demander le label et accepte la publication de son catalogue sur le site de la Haute Autorité pendant un mois, et pour mieux rendre compte de la diversité des offres, la Haute Autorité a dressé un référencement des offres respectueuses des droits de propriété intellectuelle.

 

Par une importante délibération en date du 13 juillet 2017, le Collège de l’Hadopi a précisé sa méthode de référencement des offres respectueuses des droits de propriété intellectuelle, complémentaire aux offres labellisées, et les garanties dont elles s’entourent pour les parties prenantes. Cette délibération tient compte des règles applicables en matière de droit souple et tend à améliorer la lisibilité des offres en ligne en complément de celles formellement « labellisées » en application de la procédure prévue en application de l’article L. 331-23 du code de la propriété intellectuelle.

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Résultats : 458 plateformes

Plateformes recensées : 453

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TFN TV International est une plateforme VOD qui comporte six films de Jacques Bral et de Samuel Fuller.

Opsis TV
OPSIS TV est un service de vidéo à la demande donnant accès à des contenus audiovisuels et des captations de théâtre.
tv-r.053.png
Plateforme de télévision de rattrapage de la chaîne TV5, chaîne internationale de télévision francophone, entièrement co
Campagnes TV
Campagnes TV était une chaîne de télévision française spécialisée dans la ruralité, l'environnement et l'agriculture.
livre_numerique.102.png
Librairie en ligne proposant une offre généraliste de livres numériques à télécharger.
livre_numerique.044.png
Plateforme de téléchargement de livres numériques, proposant une offre variée de contenus.
livre_numerique.117.png
Plateforme de téléchargement et de streaming de livres numériques sépcialisée dans les sciences humaines et sociales, do
google_play_livres.png
Service de la plateforme GooglePlay consacré au livre numérique.
book_doreille.png

Book d'Oreille est une plateforme de téléchargement de livres audio.

jeux_video.022.png
Plateforme de distribution de jeux vidéo et logiciels.
modern_score.png

Modern score vend des partitions à imprimer pour piano, guitare et au

Munki
Munki est un service d'éveil musical pour les jeunes enfants.
vod.025.png
iTunes est une application gratuite pour Mac et PC qui permet la lecture des contenus audio et vidéo.
Rakuten TV
Rakuten TV est une plateforme de vidéo à la demande proposant des films et des séries.
tv-r.002.png
Plateforme de télévision de rattrapage de la chaîne Arte, disponible sur différents supports.
tv-r.045.png
Plateforme de télévision de rattrapage du club de foot de l'Olympique Lyonnais, qui propose de nombreuses émissions, acc
livre_numerique.012.png

Le catalogue AveComics rassemble plus de 2000 bandes dessinées au format numérique issues de plusieurs maisons d’édit

livre_numerique.111.png
Librairie en ligne proposant une offre généraliste de livres numériques à télécharger.
livre_numerique.128.png
Site mettant à disposition des internautes une offre généraliste de livres numériques gratuits issus d'œuvres tombées da
livre_numerique.022.png
Librairie en ligne des Éditions Chemins de traverse, proposant une offre généraliste de livres numériques à télécharger.
la-libraire-rh-by-gereso.png

Librairie numérique proposant des ouvrages livres et ebook en ressources humaines, droit social, management, leadersh

emoticourt.png

Émoticourt est un service de la maison d'édition Emoticourt dédiée aux textes courts – nouvelles, contes, nanoromans,

jeux_video.011.png
Plateforme de téléchargement de jeux vidéo en ligne éditée par Metaboli.
image.011.png
Banque d'images mettant à disposition des internautes de nombreuses photos libres de droit et en droits gérés.
7digital.png
7digital est principalement un magasin de musique en ligne, qui privilégie le format MP3 pour sa haute qualité (320 kbps

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