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Cet outil a vocation à recenser les offres culturelles en ligne labellisées par l'Hadopi ou apparaissant respectueuses des droits de propriété intellectuelle, disponibles en France dans les domaines suivants : musique, vidéo à la demande, télévision de rattrapage, livre numérique, photo et jeu vidéo sur Internet. Il a été conçu pour mettre en valeur la diversité des offres culturelles disponibles sur Internet et en faciliter l'accès. Vous pouvez découvrir plus de 400 plateformes de diffusion de contenus selon leurs caractéristiques : en streaming, en téléchargement, gratuites, en paiement à l’acte, avec abonnement, proposant un catalogue grand public ou spécialisé, etc.

 

La Haute Autorité est chargée de délivrer un label aux offres légales et de les référencer sur un portail public. 
 

Compte tenu de la complexité de la procédure de labellisation, qui prévoit que la plateforme fasse la démarche de demander le label et accepte la publication de son catalogue sur le site de la Haute Autorité pendant un mois, et pour mieux rendre compte de la diversité des offres, la Haute Autorité a dressé un référencement des offres respectueuses des droits de propriété intellectuelle.

 

Par une importante délibération en date du 13 juillet 2017, le Collège de l’Hadopi a précisé sa méthode de référencement des offres respectueuses des droits de propriété intellectuelle, complémentaire aux offres labellisées, et les garanties dont elles s’entourent pour les parties prenantes. Cette délibération tient compte des règles applicables en matière de droit souple et tend à améliorer la lisibilité des offres en ligne en complément de celles formellement « labellisées » en application de la procédure prévue en application de l’article L. 331-23 du code de la propriété intellectuelle.

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Résultats : 175 plateformes

Plateforme labellisée : 1

Qu’est-ce que le "Label Offre Légale" ?

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Dépaysage est une librairie numérique spécialisée dans le domaine du voyage au sens très large : guides, récits et es

Plateformes recensées : 174

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Site de la Fnac qui propose une offre de livres numériques généraliste en téléchargement.
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Les Editions Amalthée publient un catalogue de livres de littérature dans tous les domaines : Roman, Poésie, Jeunesse

Bookland
Bookland est une plateforme de livre numérique sous licence libre ou à bas prix.
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Librairie en ligne proposant une offre généraliste de livres numériques à télécharger.
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Plateforme de publication en ligne, permettant aux auteurs de s'autoéditer et aux usagers de télécharger ou de lire en l
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Gallica est la bibliothèque numérique de la BnF.
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Bibliothèque de livres numériques du domaine public concernant la Chine ancienne, à télécharger gratuitement.

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Le catalogue AveComics rassemble plus de 2000 bandes dessinées au format numérique issues de plusieurs maisons d’édit

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Librairie en ligne proposant une offre généraliste de livres numériques à télécharger.
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Site mettant à disposition des internautes une offre de livres numériques gratuits, tombés dans le domaine public, spéci
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Maison d'édition proposant le téléchargement de livres numériques.
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Service de librairie numérique lancée par la société France Loisirs.

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12-21 est un service en ligne proposant des ebooks issus du patrimoine éditorial des maisons d’édition d’Univers Poch

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Librairie en ligne prposant une offre généraliste de livres numériques à télécharger.
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Librairie en ligne proposant une offre généraliste de livres numériques à télécharger.
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InLibroVeritas permet à n'importe quel auteur d'éditer son propre livre en ligne et offre aux usagers la possibilités d'
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Librairie en ligne proposant une offre généraliste de livres numériques à télécharger.
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Librairie numérique proposée par le groupe Eyrolles qui distribue essentiellement des ouvrages pratiques.

Dilithèque

Cette plateforme de distribution de livres numériques a pour objet de mettre les catalogues numériques à disposition

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Librairie en ligne proposant une offre généraliste de livres numériques à télécharger.

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