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Cet outil a vocation à recenser les offres culturelles en ligne labellisées par l'Hadopi ou apparaissant respectueuses des droits de propriété intellectuelle, disponibles en France dans les domaines suivants : musique, vidéo à la demande, télévision de rattrapage, livre numérique, photo et jeu vidéo sur Internet. Il a été conçu pour mettre en valeur la diversité des offres culturelles disponibles sur Internet et en faciliter l'accès. Vous pouvez découvrir plus de 400 plateformes de diffusion de contenus selon leurs caractéristiques : en streaming, en téléchargement, gratuites, en paiement à l’acte, avec abonnement, proposant un catalogue grand public ou spécialisé, etc.

 

La Haute Autorité est chargée de délivrer un label aux offres légales et de les référencer sur un portail public. 
 

Compte tenu de la complexité de la procédure de labellisation, qui prévoit que la plateforme fasse la démarche de demander le label et accepte la publication de son catalogue sur le site de la Haute Autorité pendant un mois, et pour mieux rendre compte de la diversité des offres, la Haute Autorité a dressé un référencement des offres respectueuses des droits de propriété intellectuelle.

 

Par une importante délibération en date du 13 juillet 2017, le Collège de l’Hadopi a précisé sa méthode de référencement des offres respectueuses des droits de propriété intellectuelle, complémentaire aux offres labellisées, et les garanties dont elles s’entourent pour les parties prenantes. Cette délibération tient compte des règles applicables en matière de droit souple et tend à améliorer la lisibilité des offres en ligne en complément de celles formellement « labellisées » en application de la procédure prévue en application de l’article L. 331-23 du code de la propriété intellectuelle.

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Résultats : 175 plateformes

Plateforme labellisée : 1

Qu’est-ce que le "Label Offre Légale" ?

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Dépaysage est une librairie numérique spécialisée dans le domaine du voyage au sens très large : guides, récits et es

Plateformes recensées : 174

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Edilivre permet à tous les auteurs, du plus au moins expérimenté, d’éditer leurs manuscrits ainsi que de les diffuser

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Smartlibris est un service de bibliothèque numérique en ligne sous forme d'abonnement à un catalogue de plus de 15 00

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Chapitre est une librairie en ligne proposant le téléchargement de livres numériques, offrant aux usagers la possibilité
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Les Éditions Sciences Humaines, ce sont des ouvrages adaptés aux besoins de tous ceux (étudiants, formateurs, enseign

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1Dtouch est une plateforme de ressources numériques entièrement dédiée aux contenus culturels indépendants.
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