Présentation des Labs Hadopi

La place de la création sur l’internet est au cœur des missions de la Haute Autorité. L'impact du numérique sur la société en général, la création en particulier, est protéiforme. Les mouvements à comprendre sont multiples, les sources d’information de plus en plus nombreuses. L’enjeu pour la Haute Autorité est de savoir engager un travail durable de recherche capable de s’inspirer des sources existantes et des mouvements émergents, tout comme de contribuer à les enrichir.

Ecosystème de l'Hadopi

C’est l’objectif assigné aux " Labs Hadopi ", ateliers de recherche confiés à des experts indépendants nommés par le Collège de l’Hadopi.
 
 
Labs et Collège interagissent

 
Le Collège de l’Hadopi, instance de décision et de pilotage stratégique de la Haute Autorité, exerce les missions confiées à la Haute Autorité, exceptée la mise en oeuvre de la réponse graduée qui relève spécifiquement de la Commission de protection des droits de la Haute Autorité.
 
Il s’agit des missions d’encouragement au développement de l’offre légale, de protection des oeuvres et objets protégés par un droit de propriété intellectuelle et de régulation et de veille dans le domaine des mesures techniques de protection. Ces missions s’inscrivent dans un environnement extrêmement diversifié et complexe (politique, juridique, administratif, technique, économique, international, artistique, sociétal, etc.).
 
Au fur et à mesure que l’internet se développe, cet environnement évolue de plus en plus vite, et ses différentes composantes sont de plus en plus imbriquées, ainsi que tente d'en donner idée l'emboîtement des anneaux de la représentation simplifiée de " l’écosystème " Hadopi reproduite ci-dessus.
 
Institués par le Collège, les Labs en sont l’outil dédié.
 
 
Labs Hadopi, en mode collaboratif ouvert

 
Ils appuient la mission de la Haute Autorité de régulation de la circulation des oeuvres sur l’internet, ils sont destinés à construire une expertise approfondie des différentes composantes qui, dans leur globalité, constituent l’écosystème dans lequel elle évolue.
 
Chacun correspond à un domaine d'expertise particulier et, dans leur ensemble, ils garantissent une approche pluridisciplinaire permettant d’aborder ces enjeux sous plusieurs angles complémentaires.
 
Au delà de l’expertise, ils ont vocation à faire émerger des propositions :
 

  • innovantes, qui synthétisent les opinions mais proposent aussi de nouvelles pistes.
  • transversales, grâce à la pluridisciplinarité des analyses.
  • concrètes, pour enrichir les pratiques quotidiennes des acteurs.
  • concertées, par le dialogue de tous les acteurs du débat.
  • objectives, par la prise en compte proportionnée de tous les paramètres.
  • expertes, par la réflexion approfondie dans un domaine donné.

 
À terme, l’outil rassemblera l’ensemble de la documentation produite par l’Hadopi et ses acteurs associés.
 
 
Objectifs des Labs
 
Au coeur du processus de travail des Labs : une méthode collaborative qui permet à la Haute Autorité d’entretenir un lien étroit avec les internautes, notamment par la sollicitation d’experts qui contribuent à enrichir les travaux, comme avec les autres établissements, institutions, centres de recherches, universités et écoles, etc. qui, dans leur ensemble, contribuent à l’enrichissement de la connaissance relative à l’internet et la propriété intellectuelle.
 
Anticipant les prochaines évolutions du Net, la plateforme de publication est construite selon les principes du Web sémantique (Web 3.0 - qui facilite l’accès aux données et leur partage) et du Web dit " participatif " (ou Web 2.0 - qui invite l’internaute à contribuer à l’élaboration des contenus).
 
 
Fonctionnement des Labs

 
Les Labs sont ouverts à tous, sur candidature spontanée ou appel à contribuer de la part du Collège de l’Hadopi, du Secrétariat général ou encore des membres eux-mêmes.
 
Le Collège attribue alors la qualité de membre, et les droits associés. Les membres relèvent de deux régimes de droits, rédacteur ou contributeur.
 
Les membres rédacteurs disposent de la capacité d’intervenir directement sur le contenu (rédaction) des textes en travail.
 
Les membres contributeurs interviennent en leur nom propre (non anonyme) et s’engagent à respecter une charte éditoriale en contrepartie de quoi leurs commentaires sont librement publiés.